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Circulaires RSI 2012

Dernière mise en ligne le 31 décembre 2012.

PublicationTélécharger
N°2012/022
du
31/12/2012






Suivi financier du recouvrement des cotisations 2012-2013 de l'assurance maladie des professions libérales
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
N°2012/021
du
21/12/2012





Arrêté et validation des comptes 2012
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6

N°2012/020
du
27/11/2012

Précomptes CSG et CRDS sur les pensions 2013
N°2012/019
du
14/11/2012
Non prise en compte de l'APA (Allocation personnalisée d'autonomie) pour le calcul des ressources d'un assuré

N°2012/018
du
31/10/2012

Plafonds de ressources des veuves de guerre
N°2012/017
du
23/10/2012
ASPA/ASI - Conditions de résidence. Saint Barthélémy et Saint Martin
N°2012/016
du 05/10/2012
Suppression du minimum de réversion versé au titre d’une pension personnelle liquidée sous forme de VFU à compter du 1er juillet 2012
N°2012/015
du 20/09/2012
Plafonds des ressources veuves de guerre
N°2012/014
du 20/09/2012
Retenue à la source sur les pensions servies à l'étranger
N°2012/013
du 20/09/2012






Evaluation globale des besoins à domicile
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
N°2012/012
du 03/08/2012
Organisation des élections 2012 des administrateurs du RSI
N°2012/011
du
12/07/2012
Retraite anticipée - Longue carrière - Réforme de la retraite à 60 ans
Annexe 1
Annexe 2
N°2012/010
du
10/07/2012
Indemnité pour perte de gain : revalorisation au 01/07/2012
N°2012/009
du 06/07/2012
Demande d'indemnité de départ : prise en compte des déficits


2012/008
du
10/05/2012

Incidences de la réforme des retraites loi du 09.11.2010 sur les pensions de réversion et certains de leurs compléments.

Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3


2012/007
du
02/05/2012

Remboursement des frais de repas et de découcher des administrateurs du RSI : revalorisation au 01/01/2012

Annexe 1
N° 2012/006 du
27/3/2012
Elections du Régime Social des Indépendants

N° 2012/005 du
27/1/2012

Barèmes du versement pour la retraite pour l’année 2012.

N° 2012/004 du
10/1/2012

Aide ménagère à domicile - Barèmes 2012
Annexe 1 : Fiche technique
N° 2012/003 du
10/1/2012
Indemnité pour perte de gain : revalorisation au 01/01/2012.
N° 2012/002 du
6/1/2012





Suivi Financier du recouvrement des cotisations 2011-2012 de l'assurance maladie des Professions Libérales.
Annexe 1 : Créances minimes - Etat récapitulatif
Annexe 2 : Documents types à utiliser par les OC
Annexe 3 : Statistiques d'encaissements des cotisations et majorations de retard
Annexe 4 : Fusion d’OC
Annexe 5 : Codification des codes actions contentieux
Annexe 6 : Etat des cotisations prescrites
N° 2012/001 du
3/1/2012
Pension de réversion : Appréciation des ressources - Pension alimentaire
pour l’entretien des enfants.
Annexe 1 : Arrêt de la Cour de Cassation 2ème Civ du 13/10/2011 n°10-23-836

Circulaires RSI 2011

PublicationTélécharger




N° 2011/026 du 22/12/2011



Arrêté et validation des comptes 2011.
Annexe 1 : Fiches techniques
Annexe 2 : Principes généraux relatifs aux charges à payer et charges constatées d’avance
Annexe 3 : Tableau de synthèse de l’impact budgétaire des provisions et charges à payer
Annexe 4 : Nomenclature des notes de l’Annexe 2011 (socle minimal)
Annexe 5 : Modalités de constitution du dossier de clôture et de remontée des documents
Annexe 6 : Lettre d’engagement
Annexe 7 : Lettre d’affirmation - Version du 20/01/2012
N° 2011/025 du 19/12/2011 Indemnité pour perte de gain : revalorisation au 01/12/2011.
N° 2011/024 du 16/12/2011

Certification des comptes - dispositif d'assurance établi par les commissaires aux comptes des organismes conventionnés 2011 - attestation de conformité.
Annexe 1 : Liste des OC concernés
Annexe 2 : Modèle attestation de conformité
Annexe 3 : Modèles messages d'accompagnement

N° 2011/023 du 1/12/2011

Affiliation des personnes effectuant des travaux de jardinage dans le cadre des services à la personne
N° 2011/022 du 1/12/2011


Remboursement des versements pour la retraite.
Annexe 1 : Lettre ministérielle du 18/07/2011
Annexe 2 :Courrier de demande de remboursement pour la retraite effectué au titre de périodes d’études supérieures ou d’années incomplètes
N° 2011/021 du 21/11/2011 Précomptes CSG et CRDS sur les pensions 2012
N° 2011/020 du 3/11/2011

Bilan 2010 de Développement Durable du RSI.
Annexe 1 : Bilan développement durable 2010
Annexe 2 : Réseau des référents et coordination nationale
N° 2011/019 du 5/9/2011


Certification des comptes - rapport type de contrôle interne - rapport de constats des commissaires au comptes des OC - dispositif 2011.
Annexe 1 : Liste des Organismes Conventionnés concernés (Version du 22/11/2011)
Annexe 2 : Plan type du rapport de contrôle interne
Annexe 3 : Tableau de restitution des contrôles
N° 2011/018
du 20/06/2011
Politique de contact des ressortissants du RSI : définition du socle commun minimal pour l’année 2011.
Annexe 1 : Synthèse de la circulaire
Annexe 2 : Courrier d’accompagnement des artisans
Annexe 3 : Courrier d’accompagnement des commerçants
Annexe 4 : Déclaration sur l’honneur
Annexe 5 : Attestation de témoins
Annexe 6 : Check liste validation aide familial
Annexe 7 : Informations livret de famille
Annexe 8 : Tableau de suivi de validation des périodes d'aide familial
N° 2011/017
du 14/06/2011


Réforme des retraites – loi du 9 novembre 2010 – âge.
[le 16/6/2011 : Modifications de l'exemple p. 11 paragraphe 2.2.1]
[le 5/07/2011: Modifications de dates dans l'exemple p. 20]
Annexe 1 : Tableau Age légal et âge taux plein pour les assurés nés à compter du 1er juillet 1951
Annexe 2 : Impacts des "mesures age"
Annexe 3 : Barème 2011 – Versement pour un trimestre
N° 2011/016
du 10/06/2011



Contrôle interne des OC : bilan 2010 et recommandations pour la mise en oeuvre des Plans de Contrôle Interne 2011
Annexe 1 : Liste des OC sélectionnés
Annexe 2 : Méthodologie et synthèse de l’analyse du CI des Mutuelles
Annexe 3 : Méthodologie et synthèse de l’analyse du CI de la RAM
Annexe 4 : Méthodologie d’évaluation du dispositif de contrôle interne des OC pour l’année 2011
N° 2011/015
du 31/05/2011
Augmentation de la durée d’assurance nécessaire à l’obtention du taux plein et ses conséquences sur les dispositifs de retraite anticipée.
N° 2011/014
du 31/05/2011
Retraite anticipée « longue carrière »
Annexe 1 : Tableau de synthèse
N° 2011/013
du 31/05/2011
Retraite anticipée au titre du handicap
N° 2011/012
du 17/05/2011
Actualisation des montants du remboursement des frais de repas et de découcher des administrateurs du RSI
N° 2011/011
du 29/04/2011
Régime micro social : actualités réglementaires.
N° 2011/010
du 21/04/2011
Barème des indemnités kilométriques 2011 (remboursement de frais des administrateurs du RSI).
N° 2011/009
du 31/03/2011
Plafonds de ressources veuves de guerre
N° 2011/008
du 28/03/2011
Barème des indemnités kilométriques 2011 (remboursement de frais des administrateurs du RSI)
N° 2011/007
du 15/02/2011

Aide ménagère à domicile – Barèmes 2011
Annexe 1 : Fiche technique
Annexe 2 : Convention nationale

N° 2011/006

du 10/02/2011









Validation période aide familial
Annexe 1 : Synthèse de la circulaire
Annexe 2 : Courrier d’accompagnement des artisans
Annexe 3 : Courrier d’accompagnement des commerçants
Annexe 4 : Déclaration sur l’honneur
Annexe 5 : Attestation de témoins
Annexe 6 : Check liste validation aide familial
Annexe 7 : Informations livret de famille
Annexe 8 : Tableau de suivi de validation des périodes d'aide familial
Annexe 9 : Lettre ministérielle des affaires sociales 25/01/1984
Annexe 10 : Circulaire CNAVTS n° 47-84 du 6/04/1984
N° 2011/005
du 09/02/2011






Remontées des Indicateurs de performance des OC pour l’année 2010 fixés au titre de la part variable
Annexe 1 : Dictionnaire des indicateurs CNOM
Annexe 2 : Liste des OC par réseau au 31/12/2010
Annexe 3 : Synthèse des mouvements d’OC en 2010
Annexe 4 : Cartographie prévisionnelle de la mutualisation
Annexe 5 : Définition des indicateurs et responsabilité de la production et du contrôle pour 2010
Annexe 6 : Circuits de validation OC
Annexe 7 : Circuits de validation CNRS
N° 2011/004
du 31/01/2011
Retenue à la source sur les pensions servies à l'étranger.
N° 2011/003
du 14/01/2011


Provisionnement des créances cotisations douteuses des Professions Libérales de la branche maladie.
Annexe 1 : état CXB901- exemple de la situation nationale
Annexe 2 : Codification des codes actions contentieux
Annexe 3 : Etat des cotisations prescrites
N° 2011/002
du 07/01/2011
Actualisation du montant de l’indemnité pour perte de gain suite à la revalorisation du SMIC.
N° 2011/001
du 04/01/2011



Suivi Financier du recouvrement des cotisations 2010-2011 de l’assurance maladie des Professions Libérales.
Annexe 1 : créances minimes
Annexe 2 : documents types à utiliser par les OC
Annexe 3 : stat. encais. cot. et majorations de retard
Annexe 4 : Fusion d’OC

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