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Etudes en matière de gestion du risque et de prévention

Année de publication Présentation
2014
Juin

Tuberculose maladie : Description des pratiques en matière de diagnostic et de prise en charge

Etude nationale d’évaluation des pratiques sur la prise en charge de la tuberculose maladie pour les travailleurs indépendants, afin de connaître la population concernée, d’évaluer les parcours de soins, d’apprécier la conformité du schéma thérapeutique aux préconisations de la HAS et de prévoir éventuellement des pistes d’accompagnement pour les patients les plus à risque d’interruption de traitement.

2010
Novembre

Non respect des référentiels concernant les couronnes dentaires

Cette étude suggère que 24 % des bénéficiaires reçoivent des soins ne respectant pas ces référentiels. Ce non respect coûterait au RSI 1,03 million d’Euros par an.

(Avertissement : l’utilisation qui serait faite de ces données par des tiers doit tenir compte des limites inhérentes à la méthode employée s’agissant notamment de questionnaires auto administrés ; cette utilisation n’engagerai pas la responsabilité du RSI.)

2011
Avril
Description des pratiques en matière de diagnostic et de prise an charge de l'ostéoporose
2011
Février
La dégénérescence maculaire liée à l'âge : description des pratiques en matière de diagnostic et de prise en charge.
2011
Janvier-Mars
Affections de longue durée et différences de morbidité entre travailleurs salariés et travailleurs indépendants. La première publication de cet article est parue dans la revue Pratiques et Organisation des Soins, volume 42 n° 1
2010
Juin
Le devenir des dents couronnées
2007
Novembre
Observatoire des Antibiotiques
2008 Observatoire des anxiolytiques et des hypnotiques
2007 Les médicaments remboursés. Principaux constats observés par le RSI en 2007 
2006 Les médicaments remboursés par le RSI en 2006
2007
Novembre

Enquête "Prestations maternité pour les femmes chefs d’entreprise

Le RSI a souhaité mener une enquête téléphonique auprès de ses assurées afin d'identifier leurs attentes dans le domaine de la protection maternité et de mieux connaître leurs comportements en matière d'interruption d'activité.
Ce rapport en présente les principaux résultats. A noter que ces résultats ont contribué à l'adoption de la mesure d'allongement du congé maternité indemnisé de 14 jours à prendre impérativement durant la période prénatale qui était proposée par le RSI.

2007
Octobre

 

Etat des lieux sur les problèmes de santé d'origine professionnelle en population générale et chez les travailleurs indépendants
2007
Octobre
L'évolution des inhibiteurs de la pompe à protons
 2007
Octobre
L’évolution des antiagrégants plaquettaires
2007
Octobre
L’évolution des statines
 2007
Octobre
Le groupe national de travail sur le codage des actes et prestations a pour mission de réaliser chaque année un suivi des dépenses de pharmacie à partir des données codées du système d’information décisionnel du Régime Social des Indépendants. Le document de synthèse illustre les principaux constats observée sur le suivi des dépenses de l’année 2006.
2007
Septembre

Médicaments spécifiques de la maladie d'Alzheimer

Cette action, relative aux médicaments spécifiques de la maladie d’Alzheimer, s’inscrit dans le cadre conjoint d’une demande émanant du Comité Economique des Produits de Santé et d’une action de gestion du risque du Régime Social des Indépendants (RSI). Il s’agit d’une étude médicale et économique décrivant les pratiques de prise en charge notamment médicamenteuse.

2006
Mai

Cancer de la prostate
Etat des pratiques en 2003 et 2004. Devant la progression importante des exonérations du ticket modérateur pour cancer prostatique et des remboursements de dosages d'antigène spécifique de prostate sur les dernières années ; la Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Professions Indépendantes a souhaité étudier l'état des pratiques en matière de prise en charge de cette pathologie chez ses ressortissants ainsi que son évolution en comparant les résultats de ce travail avec ceux de l'étude AFU-FRANCIM de 1995.

2003

La dépense médicamenteuse en fonction du niveau de service médical rendu ( SMR)

Une étude a été menée par la CANAM ayant pour objectif de connaître, sur une année de remboursement de médicaments codés, les proportions de dépenses et de remboursement par niveau de service médical rendu (SMR). Cette étude s'est appuyée principalement sur la liste, publiée en juin 2001, des niveaux de SMR des 4490 spécialités réévaluées par l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé.

 2002
Décembre

Les indemnités journalières 2002

Dans le régime AMPI, les artisans et les commerçants peuvent bénéficier des indemnités journalières (IJ) respectivement depuis 1995 et le 1er juillet 2000. Dans son programme de gestion du risque 2002, la CANAM a décidé de conduire une étude visant à cibler les situations atypiques pouvant justifier un contrôle et à encourager des actions de prévention.

2002

Evaluation de l'action expérimentale de prévention bucco-dentaire dans la région Bretagne

Au mois de juin 1996, une campagne de prévention bucco-dentaire a débuté dans les quatre départements bretons (Côte-d'Armor, Ille-et-Vilaine, Finistère, Morbihan). Cette action de prévention devait inciter les patients à se rendre chez le chirurgien-dentiste chaque année, afin d'améliorer au cours du temps leur état de santé dentaire, et contribuer, par là même, à une meilleure régulation et à une optimisation des ressources consacrées à ce secteur de soins.

Sont concernés par cette action : les boulangers-pâtissiers, quel que soit leur âge, car ils présentent un risque carieux important lié à leur profession ; les artisans-commerçants de 35 ans. C'est la tranche d'âge des 40-45 ans qui engage le plus de frais dentaires ; aussi a-t-on choisi d'agir quelques années auparavant.

  • Cette action a été conçue par la Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes et les chirurgiens-dentistes libéraux, représentés par la Confédération nationale des syndicats dentaires. Elle consiste à inviter les personnes ciblées à se rendre chez le chirurgien-dentiste chaque année pendant cinq ans. Cette action est régionale et expérimentale. A ce titre, a été créé pour les participants un acte " examen de prévention " qui n'existe pas à la nomenclature générale des actes professionnels. Celui-ci était destiné à organiser, entretenir une démarche, un état d'esprit et un comportement de prévention. En effet, l'examen de prévention est le moment privilégié d'écoute et d'échange entre le chirurgien-dentiste et son patient. La prise en charge et le remboursement des soins bucco-dentaires chez les participants sont les suivants : l'examen de prévention et le détartrage sont pris en charge par le budget de la médecine préventive ; les soins conservateurs sont pris intégralement en charge à partir de la deuxième année ; les couronnes posées sont remboursées à un taux préférentiel et croissant au fil des ans, à partir de la troisième année et jusqu'à la cinquième année, faisant intervenir un système de bonus.
  • Cette action a donné naissance à une évaluation, réalisée par le CRESGE (Centre de recherches économiques, sociologiques et de gestion) à la demande du COME (Centre odontologique de médicométrie et d'évaluation). Cette évaluation touche les différentes dimensions de l'expérimentation : transformation de l'état de santé dentaire, ressources mobilisées, appréciation de la campagne par les acteurs concernés - notamment les assurés sociaux et les chirurgiens-dentistes. Dans la présente note, après avoir rappelé les objectifs de l'étude et la méthodologie utilisée, nous donnons les principaux résultats de l'évaluation et nous les discutons.
1999-2001

MEDI-CANAM, Suivi des délivrances de médicaments sur la période 1999-2001

Grâce au codage des médicaments remboursables en vigueur depuis 1998, l'Assurance Maladie dispose aujourd'hui d'une source d'information privilégiée pour l'analyse et le suivi des dépenses de pharmacie, premier poste de dépenses (hors budget global).

Des tableaux de bord relatifs au suivi de la production et de la délivrance des médicaments ont été élaborés.

A ce titre, la CANAM a publié un premier rapport " MEDI-CANAM ", en décembre 2001, conçu selon un plan similaire à celui publié par le régime général des travailleurs salariés.

Pour l'année 2002, la CANAM a souhaité réitérer cette analyse des données codées sur l'exercice 2001, tout en explorant de nouvelles dimensions : développement d'un axe " prescription " et constitution d'une base de données rétrospectives de 3 années de 1999 à 2001.

Le volume des informations disponibles et les divers champs d'analyses possibles ont amenés la CANAM à réaliser des rapports thématiques.

Au moyen d'étude comme MEDI-CANAM, la CANAM souhaite participer activement à l'amélioration des connaissances des dépenses de pharmacie de l'Assurance Maladie et par conséquent agir sur la régulation des dépenses et sur la consommation médicamenteuse.
2002

La chirurgie de la prothèse de hanche

La pose de la prothèse de hanche est une intervention très fréquente. Il existe de nombreux facteurs de variabilité pouvant influencer les pratiques, les résultats et le coût de cet acte bien qu'il soit encadré par des références médicales.
L'action visait à décrire les pratiques et le coût de la pose des prothèses totales ou intermédiaires de hanche dans les cliniques privées cinq ans après la publication des premières références médicales concernant cet acte

2002

Evaluation de la réalisation du bilan bucco dentaire conventionnel

Au mois de juin 1996, une campagne de prévention bucco-dentaire a débuté dans les quatre départements bretons (Côte-d'Armor, Ille-et-Vilaine, Finistère, Morbihan).
Cette action de prévention devait inciter les patients à se rendre chez le chirurgien-dentiste chaque année, afin d'améliorer au cours du temps leur état de santé dentaire, et contribuer, par là même, à une meilleure régulation et à une optimisation des ressources consacrées à ce secteur de soins. Sont concernés par cette action : les boulangers-pâtissiers, quel que soit leur âge et les artisans-commerçants de 35 ans. C'est la tranche d'âge des 40-45 ans qui engage le plus de frais dentaires ; aussi a-t-on choisi d'agir quelques années auparavant.

2001

Nomadisme médical des bénéficiaires du régime ampi

La CANAM a mené en 2000 une étude afin d'une part d'apprécier les raisons médicales du nomadisme et quantifier financièrement les actes non justifiés qui y sont imputables et d'autres part de proposer des mesures d'optimisation d'accès aux soins.

2001

Le suivi des bénéficiaires de l'assurance maladie des professions indépendantes souffrant de diabète de type 2, traités exclusivement par des hypoglycémiants oraux en 1998

Cette étude a été conduite dans le cadre d'un programme national pluriannuel inter-régimes.
Ses buts principaux étaient d'estimer la prévalence de ce type de diabète chez les bénéficiaires du régime AMPI en 1998, de décrire les caractéristiques démographiques et cliniques de ces patients, de décrire le suivi de la maladie et de ses complications et enfin de comparer le suivi de la maladie dans les différentes populations couvertes par le régime : artisans commerçants d'une part, professions libérales d'autre part.

2001

La chirurgie de la cataracte

La cataracte est un problème majeur de santé publique. Cette intervention serait l'acte chirurgical le plus fréquent en France et dans 77 % des cas réalisée en établissement privé.
La CANAM a donc inscrit dans son plan de gestion du risque 2000 l'étude de cet acte. L'analyse de la prise en charge de cet acte chirurgical a concerné l'offre et la demande de soins, le contrôle des référentiels médicaux et administratifs et l'étude du coût de l'intervention.

2001

Analyse des pratiques en matière de prescriptions des bilans lipidiques et thyroïdiens

Présentation
La CANAM a inscrit à son plan national de gestion du risque 1999/2000 une étude portant sur les prescriptions de biologie. Le choix s'est porté sur l'étude des bilans lipidiques et thyroïdiens en raison de la fréquence de prescription de ces deux types de bilans. Ses objectifs étaient l'étude de la consommation des bilans lipidiques et thyroïdiens et l'analyse du contexte clinique des prescriptions par rapport aux référentiels.

Auteur : CANAM, 2 volumes

2001

Prescriptions médicamenteuses dangereuses

Présentation
Etat des lieux, à partir des bases de codage des médicaments du régime AMPI sur les prescriptions médicamenteuses dangereuses en fonction de certaines interactions ou en fonction de l'âge, ou de certaines pathologies.

Auteur : CANAM, Rapport CANAM, 2001, 30 pages

2000

L'évaluation du dépistage du cancer du sein organisé en France et dans le régime d'assurance maladie des professions indépendantes - approche économique

Auteur : Sabine GADENNE (Université de Paris I Panthéon-Sorbonne),sous la direction de Madame le Professeur BLUM-BOISGARD (Médecin Conseil National de la CANAM), de Monsieur DACHICOURT (Sous-Directeur de la Gestion du Risque de la CANAM) et de Madame HIRTZLIN (Université de Paris I).

DESS Economie et gestion des problèmes de santé (Université Panthéon-Sorbonne, Paris I), 139 pages + annexes

2000

Le dépistage du cancer du sein et du cancer du col de l'utérus

Présentation
L'objectif était de comparer les pratiques de dépistage de ces cancers en médecine libérale avec les recommandations et pour le cancer du sein, dans les départements où un dépistage systématique est organisé, d'apprécier le taux de couverture des deux types de dépistage.

Auteur : CANAM, Rapport CANAM, 2000, 116 pages

2000

Médicaments d'exception - Enquête pour le Haut Comité Médical de la Sécurité Sociale

Descriptif
L'étude a porté sur une année de prescription des 15 médicaments d'exception dans le régime AMPI. Elle a été une contribution au rapport du HCMSS commandé par le Directeur de la sécurité sociale.

Auteur : CANAM, Rapport CANAM, 2000, 11 pages

2000

Les prescriptions de vasodilatateurs

Présentation
Cette étude a été réalisée dans le cadre d'une commande de l'Observatoire des prescriptions et consommations des médicaments. Elle a montré de nombreuses anomalies au regard des AMM et des RMO et a permis de comprendre le contexte de la prescription. Elle a été une contribution aux travaux de la réévaluation.

Partenaire : MSA et AFSSAPS, Rapport CANAM, 1999, 30 pages

1999

Etude des prescriptions des héparines à bas poids moléculaire (HBPM) pour la prévention du risque thrombo-embolique veineux

Présentation
Une étude sur la prescription des HBPM à titre préventif a été réalisée entre le 1er novembre 1998 et le 31 janvier 1999 en milieu ambulatoire et en hospitalisation de type moyen et long séjour. Des anomalies importantes ont été constatées au regard des recommandations de l'AMM.

Auteur : Rapport CANAM, 1999, 59 pages.

1998

Marqueurs tumoraux

L'étude réalisée dans 10 CMR montre des non conformités aux référentiels médicaux et médico-administratifs.
En dehors du retour d'information auprès des prescripteurs, dont le rôle pédagogique est limité, des améliorations ne peuvent être attendues que de modifications de NABM, des Références Médicales Opposables, des moyens de contentieux.

Auteur : CANAM, Rapport CANAM, 1998, 15 pages

1996 à 1998

La prescription des psychotropes en ambulatoire chez les bénéficiaires du régime AMPI

Présentation
Une action sur la prescription des psychotropes a été rédigée en 3 phases de 1996 à 1998. Ces travaux ont été réalisés à la suite de la mission conduite par le Professeur Zarifian en 1996 à la Direction Générale de la Santé et ont bénéficié de son soutien. L'enquête a mis en évidence de nombreux problèmes sur la durée des prescriptions et sur leur pertinence. L'évaluation de l'intervention consistant à adresser aux médecins les résultats globaux de l'enquête a montré son inefficacité sur l'amélioration des prescriptions.

Les résultats de l'enquête initiale ont été repris dans le rapport de l'observatoire de la prescription (Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé)

Auteur : CANAM, Rapport CANAM (2 volumes : 1er vol., août 1997, 62 pages + annexes ; 2ème vol., 1999, 39 pages + annexe ; 3ème vol. en cours)

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